Le système fiscal chinois comprend une administration nationale et des administrations locales pour les impôts concernant les particuliers et les entreprises. Les obligations personnelles dépendent des revenus perçus ou des transactions réalisées. L’impôt sur le revenu des personnes physiques (Individual Income Tax), généralement abrégé en IIT, couvre plusieurs catégories de revenus personnels. Les revenus professionnels sont souvent déclarés et soumis à une retenue à la source par l’intermédiaire de l’employeur. La résidence fiscale n’est pas la même chose que la nationalité ou le statut d’immigration. Le temps passé en Chine, les liens personnels et le lieu d’origine des revenus peuvent influencer la détermination des revenus nationaux ou étrangers concernés. Certains contribuables peuvent bénéficier de déductions ou de déductions supplémentaires spéciales liées à des dépenses familiales reconnues. L’éligibilité et les justificatifs sont importants : une dépense ne suffit pas à elle seule pour présumer qu’une déduction est possible. Les travailleurs indépendants, les chefs d’entreprise, les bailleurs et les personnes ayant plusieurs sources de revenus peuvent avoir des obligations allant au-delà de la retenue salariale habituelle. Les documents personnels et professionnels doivent être conservés séparément. Une facture officielle (fapiao) est utilisée dans le système fiscal et de remboursement chinois. Elle n’a pas le même rôle qu’un reçu informel ou qu’une capture d’écran de paiement. Les ventes immobilières, les revenus d’investissement, les avantages et les paiements transfrontaliers peuvent soulever des questions fiscales supplémentaires. La forme juridique et l’objet réel d’une transaction sont tous deux importants. Des documents bien conservés facilitent les déclarations, les corrections, les déductions et les demandes d’un employeur ou de l’administration fiscale. Les contrats, les relevés de paie, les factures officielles, les documents fiscaux et les preuves de paiement doivent être conservés en lieu sûr.
Impôts en Chine
Les impôts en Chine peuvent concerner les revenus professionnels, l’activité commerciale, les transactions immobilières et certains revenus d’investissement. L’impôt sur le revenu des personnes physiques est souvent appelé IIT, et les employeurs effectuent généralement la retenue à la source sur les salaires. Le traitement fiscal dépend notamment de la résidence, du type et de la source des revenus ainsi que des déductions disponibles.
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